Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCOTTO
Mr MEUNIER Michel

Numéro de dépôt :
1467036
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1998

Présentation de la marque BISCOTTO

Déposée le 19 mai 1988 par monsieur MEUNIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCOTTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MEUNIER Michel domicilié(e) 11, rue du Martray, 77220 TOURNAN. - France.

La marque BISCOTTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCOTTO est expirée depuis le 19 mai 1998.

MEUNIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : MMEC MICHEL MEUNIER ENERGIE CONSEIL , INSOLENCE PARIS , Les Hôtels de PROVENCE , ASPIC , COTURNIX , VIDEHOME


Mr MEUNIER Michel - 11, rue du Martray, 77220 TOURNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Ustensiles pour le ménage et la cuisine. Papier, carton et produits en ces matières.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.